CHATEAU SAINTE MARIE
Présentation de la marque CHATEAU SAINTE MARIE
Déposée le 16 avril 1986 par LES HAUTS DE SAINTE MARIETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU SAINTE MARIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU SAINTE MARIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1351184.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU SAINTE MARIE arrivera à expiration en date du 16 avril 2026.
LES HAUTS DE SAINTE MARIE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 15 février 2006 n°2308015 - Publication au BOPI 2006-02-15
Renouvellement sans limitation n°2065971 - Publication au BOPI 1996-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-39
Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2015 n°2604537 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2015-12-15